Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIE ARTISANALE SCR FRAICHEUR-QUALITE-SERVICE
S.C.R. SARL

Numéro de dépôt :
96642387
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque CHARCUTERIE ARTISANALE SCR FRAICHEUR-QUALITE-SERVICE

Déposée le 16 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARCUTERIE ARTISANALE SCR FRAICHEUR-QUALITE-SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.R domicilié(e) 12 Bis Rue Forest, 13007 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 900 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND CHEDIAC Gérant S.C.R. Charcuterie Artisanale - France.

La marque CHARCUTERIE ARTISANALE SCR FRAICHEUR-QUALITE-SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUTERIE ARTISANALE SCR FRAICHEUR-QUALITE-SERVICE est expirée depuis le 16 septembre 2006.

S.C.R a également déposé les autres marques suivantes : MICKER , ENEX DE COPOSUD , LULLA GUS MARIFLO DIFFUSION


S.C.R. SARL - 12 Bis Rue Forest, 13007 Marseille - France - SIREN 331900977


ROLAND CHEDIAC Gérant S.C.R. Charcuterie Artisanale - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Produits de charcuterie Viandes, ces produits étant de fabrication artisanale